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Conditions Générales de Vente à Distance du site E-SHOP www.berlet-paris.fr
 
La société BERLET Paris fabrique et commercialise directement et indirectement dans le monde entier des articles de joaillerie, horlogerie et accessoires (liste non exhaustive), sous la marque BERLET Paris.
Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société BERLET Paris a souhaité mettre en place, parallèlement au réseau de boutiques distribuant les produits BERLET Paris, un site de vente à distance par Internet Eshop. Ce site présente une sélection de produits BERLET Paris.
La Boutique en ligne est consultable à l’adresse suivante : www.berlet-paris.fr
Une description détaillée des produits BERLET Paris est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux en parcourant l’e-shop.
Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente à distance et de protection du consommateur.
L'utilisation du processus de vente à distance décrit dans les présentes conditions générales de ventes (ci-après les «Conditions Générales de Ventes ») est réservée aux seuls consommateurs. Les Produits n’ont donc pas vocation à être revendus.
 
1 - Champ d'application
Les Conditions Générales de Ventes s’appliquent à l’ensemble de vos commandes portant sur les produits BERLET Paris mis en vente via l’e-shop. Nous vous invitons à les lire attentivement.
Vous pouvez accéder aux Conditions Générales de Ventes à tout moment sur  le site Internet et en conserver une version par enregistrement informatique ou par impression.
Les Conditions Générales de Vente demeurent en vigueur tant qu’elles figurent sur le  site internet.
La validation de votre commande vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, de la Notice légale et des Conditions d’utilisation du site.
 
2 - Identification de l'auteur de l'offre
Les produits BERLET Paris vous sont vendus par la société BERLET France, société a responsabilité limitée Berlet au capital de 30000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 452 371 842,  ayant son siège administratif et social au 37 villa d’Alésia, 75014 PARIS, TVA intracommunautaire  FR 81 452 371 842 000 25.Téléphone : +33 (0) 6 98 16 19 92.
 
3. Limitations
Pour passer une commande, le Client doit être majeur et avoir la capacité juridique. Les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles et des facultés de production. En dépit de la vigilance de la société BERLET Paris, si les articles commandés ne sont plus disponibles, la société BERLET Paris vous en informera par tout moyen (appel téléphonique ou courrier électronique) dans les plus brefs délais et procédera si tel est votre souhait au remboursement par crédit sur votre compte bancaire.
Conformément aux dispositions de l’article L.122-1 du Code de la consommation, la société BERLET Paris se réserve le droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi, et sera en droit, s’agissant de ventes au détail, de refuser toute commande excédant 3 articles. Ce type de vérification aura lieu a posteriori.
En outre, la société BERLET Paris se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige antérieur.
4 - Prix
Le prix des produits BERLET Paris est indiqué en Euros, toutes taxes comprises. Ces taxes seront mentionnées sur le bon de commande avant validation finale de la commande. La facture finale vous sera livrée avec votre commande. La société BERLET Paris apporte la plus grande attention à l’exactitude des prix dans son e-shop. Toutefois en cas d’erreur de sa  part, la société BERLET Paris se réserve le droit de ne pas fournir les produits BERLET Paris dont le prix serait manifestement erroné. Nous pouvons modifier les prix indiqués dans l’e-shop, à tout moment et sans préavis. Toutefois, les prix modifiés ne seront appliqués qu’aux nouvelles commandes, à l’exception des commandes déjà passées.
 
5 - Commandes
Vous pouvez sélectionner les produits BERLET Paris que vous souhaitez commander, selon les modalités suivantes :
Lors de votre première commande, la société BERLET Paris vous demandera de  remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que la société BERLET Paris puisse prendre en compte votre sélection. En cas d'inactivité prolongée lors de la connexion il est possible que votre sélection de produits BERLET Paris choisis avant cette inactivité ne soit plus garantie. Vous serez alors invité à reprendre votre sélection de produits BERLET Paris depuis le départ. Avant toute commande définitive vous aurez la possibilité de vérifier le détail de votre commande et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci. Attention toute commande entraîne  l’obligation de payer. Pour valider définitivement votre commande, vous devez cliquer sur le bouton « Payez votre commande ». 
Pour toute commande que vous effectuerez dans l’e-shop, un email de confirmation vous sera adressé mentionnant le numéro de votre commande et le détail des produits BERLET  Paris commandés. Toutes les étapes nécessaires à la commande sont précisées sur le site. Malgré tout le soin que la société BERLET Paris apporte à la présentation des produits BERLET Paris dans l’e-shop, la société BERLET Paris ne peut  garantir que leur apparence réelle corresponde exactement à leur aspect à l’écran. BERLET Paris ne saurait être tenu pour responsable des erreurs non substantielles qui pourraient intervenir. Vous avez la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires sur le produit que vous souhaitez commander en contactant le service Client de la société BERLET Paris par téléphone ou par email.